Ligne d'accès à La Ces Top la Concurrence entre soumissionnaires en Travaux d'ouvrages d'ordres privés
Présentation de la marque Ligne d'accès à La Ces Top la Concurrence entre soumissionnaires en Travaux d'ouvrages d'ordres privés
Déposée le 30 décembre 2003 par VU VAN Robert Mai auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ligne d'accès à La Ces Top la Concurrence entre soumissionnaires en Travaux d'ouvrages d'ordres privés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Ligne d'accès à La Ces Top la Concurrence entre soumissionnaires en Travaux d'ouvrages d'ordres privés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne d'accès à La Ces Top la Concurrence entre soumissionnaires en Travaux d'ouvrages d'ordres privés est expirée depuis le 30 décembre 2013.
Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet partiel n°401130 - Publication au BOPI 2004-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06